Mieux se défendre lors d'un contentieux sur les brevets et les marques

La vie des brevets et des marques n'est pas un long fleuve tranquille. Il peut arriver de voir attaquer certains de ses titres de propriété brevets ou marques. Se défendre est un exercice complexe nécessitant de faire appel à de multiples ressources.

Nous aidons régulièrement nos clients à optimiser leur défense dans ces deux domaines de la propriété intellectuelle.

L’Offre de FLA Consultants

FLA Consultants propose à ses clients des solutions clé en main en matière de contentieux brevets et marques.

Nos équipes effectuent des recherches et analyses dans des bases brevets et dans la littérature scientifique mais aussi à travers plusieurs dizaines milliers de titres de presse française et internationale.

Les Contentieux Brevets

Dans le cadre de contentieux brevets, il s'agit le plus souvent de tenter d'antérioriser un brevet adverse.

C’est pourquoi FLA consultants vous propose :

  • des recherches booléennes, par similarité et sémantique via Orbit ou encore via la plate-forme AI Patents qui fait une analyse sémantique des rapports de recherche des examinateurs américains de brevets.
  • des recherches dans la littérature scientifique et technique grâce à Proquest Dialog, STN et Scopus mais aussi par valeur numérique de 55 grandeurs physiques sur le serveur STN (dans le texte intégral des brevets).

Les Contentieux Marques

A travers plusieurs dizaines milliers de titres de presse française et internationale, FLA consultants vous permet de :

  • Suivre les utilisations licites et éventuellement illicites d'une marque et de détecter des contrefaçons
  • Vérifier si une marque est effectivement utilisée en vue d'établir une éventuelle déchéance de cette marque
  • Établir la dégénérescence d'une marque en analysant son usage
  • Évaluer un préjudice dans le cas de l'usage abusif d'une marque.

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